Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE VERITABLE MESSAGER BOITEUX SAVOYARD
sarl EDITIONS ARTHEMA, sarl

Numéro de dépôt :
93461075
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2023

Présentation de la marque LE VERITABLE MESSAGER BOITEUX SAVOYARD

Déposée le 22 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS ARTHEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VERITABLE MESSAGER BOITEUX SAVOYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS ARTHEMA domicilié(e) 1 Place du 18 Juin 1940 - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 248 624 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTHEMA EDITIONS, Michel BLUDZIEN domicilié(e) 1 Place du 18 Juin 1940, BP 235 - 74942 - ANNECY LE VIEUX CEDEX - France.

La marque LE VERITABLE MESSAGER BOITEUX SAVOYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE VERITABLE MESSAGER BOITEUX SAVOYARD est expirée depuis le 22 mars 2023.

EDITIONS ARTHEMA a également déposé les autres marques suivantes : L'ALMANACH DU JURA , L ALMANACH DES SAVOIE , l'Almanach® des ALPES DU SUD , FAFOIS , L'ALMANACH DAUPHINOIS 1998 , l'Almanach des pays de l'Ain An 2000 Le véritable , L'ALMANACH Comtois , L'ALMANACH du DAUPHINE 1998 , L'ALMANACH DES PAYS DE SAVOIE 1999 , Le véritable l'Almanach de l'Ardèche An 2000 NOUVEAU


sarl EDITIONS ARTHEMA, sarl - 1 Place du 18 Juin 1940 - 74940 - ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 423248624


ARTHEMA EDITIONS, Michel BLUDZIEN - 1 Place du 18 Juin 1940, BP 235 - 74942 - ANNECY LE VIEUX CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2235886 - Publication au BOPI 2003-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Inscription le 23 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572205 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-23

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2013 n°2520301 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-01-29

Almanach, service d'édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.